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Le site est accessible gratuitement à toute personne disposant d'un accès à Internet, les frais de connexion restant à sa charge. Xearth peut à tout moment modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site, notamment pour maintenance, sans préavis ni indemnité.

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Contenus et démonstrations

Les contenus du site (pages d'offres, articles, études de cas, rapports) sont fournis à titre d'information et ne constituent ni une offre contractuelle ni un conseil juridique, financier ou technique adapté à votre situation. Toute prestation fait l'objet d'un devis ou d'un contrat distinct, qui fixe lui-même le droit applicable et le mode de règlement des litiges.

Les démonstrations d'intelligence artificielle sont illustratives, scriptées, et n'utilisent aucune donnée réelle.

Propriété intellectuelle

Le site et chacun de ses éléments sont protégés dans tous les pays parties aux conventions internationales citées dans les mentions légales. Vous pouvez consulter et imprimer les pages pour un usage strictement personnel ou interne, sans modification ni suppression des mentions de propriété.

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Utilisation acceptable

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• perturber ou tenter de perturber le fonctionnement du site ;
• accéder ou tenter d'accéder de manière non autorisée aux systèmes qui l'hébergent ;
• utiliser le formulaire de contact pour envoyer des messages non sollicités, frauduleux ou illicites ;
• extraire de façon automatisée tout ou partie des contenus, notamment pour entraîner un modèle, sans autorisation écrite.

Conformité aux sanctions internationales

Vous déclarez ne pas être une personne ou une entité visée par les mesures restrictives adoptées par les Nations unies, l'Union européenne ou les États-Unis d'Amérique, et ne pas agir pour le compte d'une telle personne.

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Liens externes

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Responsabilité

Xearth ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation du site, de l'impossibilité d'y accéder ou de l'usage des informations qu'il contient.

Rien dans les présentes n'exclut une responsabilité qui ne peut être exclue par les lois impératives applicables.

Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes conditions sont régies par le droit du pays d'immatriculation de Xearth, sans préjudice des dispositions impératives du droit de votre pays de résidence, qui continuent de s'appliquer.

En cas de différend, les parties s'engagent à rechercher d'abord une solution amiable. Écrivez-nous à monsite@xearth.ci en décrivant le problème : nous nous efforçons de répondre sous trente jours.

À défaut d'accord amiable, le litige relève des juridictions compétentes du siège de Xearth. Les litiges nés d'un contrat de prestation relèvent, eux, du mode de règlement prévu par ce contrat, qui peut désigner un arbitrage international.

Langue de référence

Ce site est publié en français et en anglais. En cas de divergence d'interprétation entre les deux versions des présentes conditions, la version française prévaut.

Modification des conditions

Xearth peut modifier ces conditions pour tenir compte d'évolutions du site ou de la réglementation. La version applicable est celle publiée sur cette page à la date de votre visite.

Contact

Pour toute question sur ces conditions : monsite@xearth.ci.